Journaux du Sénat

Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAl ZaibakAndersonArnoldArnotAucoinBattersBlackBoehmBoudreauBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCormierCoyleCuznerDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDhillonDowneDuncanForestFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGreenwoodHarderHayHébertHenkelHousakosInceKaretak-LindellKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLewisLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMcBeanMcCallumMcPhedranMiville-DechêneMohamedMoncionMoodieMoreauMuggliOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenProsperPupatelloQuinnRavaliaRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithSorensenSuretteTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)Wells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWilsonWooYouanceYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AdlerAl ZaibakAndersonArnoldArnotAucoinBattersBlackBoehmBoudreauBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCormierCoyleCuznerDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDhillonDowneDuncanForestFrancisFridhandlerGagnéGalvezGerbaGreenwoodHarderHayHébertHenkelHousakosInceKaretak-LindellKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLewisLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMcBeanMcCallumMcPhedranMiville-DechêneMohamedMoncionMoodieMoreauMuggliOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenProsperPupatelloQuinnRavaliaRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeniorSimonsSmithSorensenSuretteTannasVaroneVernerWallinWells (Alberta)Wells (Terre-Neuve-et-Labrador)WhiteWilsonWooYouanceYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt et première lecture de projets de loi du gouvernement

L’honorable sénateur Moreau, c.p., dépose le projet de loi S-5, Loi concernant l’interopérabilité des technologies de l’information sur la santé et visant à interdire le blocage de données par les fournisseurs de technologies de l’information sur la santé.

Le projet de loi est lu pour la première fois.

L’honorable sénateur Moreau, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson, que le projet de loi soit inscrit à l’ordre du jour pour la deuxième lecture dans deux jours.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Deuxième lecture

Deuxième lecture du projet de loi C-4, Loi concernant certaines mesures d’abordabilité pour les Canadiens et une autre mesure.

L’honorable sénateur Cuzner propose, appuyé par l’honorable sénatrice Muggli, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.

Après débat,

L’honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) propose, appuyé par l’honorable sénatrice Wallin, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 16 heures, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 4 juin 2025, le Sénat s’ajourne jusqu’à 13 h 30 demain.

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DE LA GREFFIÈRE DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Note sur l’évaluation du coût d’une mesure législative du Bureau du directeur parlementaire du budget, intitulée Allonger la liste des dépenses admissibles à la déduction pour produits et services de soutien aux personnes handicapées, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R.C. 1985, ch. P-1, par. 79.2(2).—Document parlementaire n^o 1/45-865.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité mixte spécial sur l’exercice des attributions en vertu de la Loi visant à bâtir le Canada

L’honorable sénateur Carignan, c.p., a remplacé l’honorable sénateur Housakos (le 4 février 2026).